Ordre du jour
Conseil municipal :
Création d’un Conseil Local de la Vie Associative
Contrats – conventions – marchés – avenants :
Convention de groupement de commandes – Marché de nettoyage des bâtiments
Culture / patrimoine :
Signature d’une convention avec le réseau Ticketnet
Environnement :
Défense de la forêt contre l’incendie : établissement d’une servitude de passage et d’aménagement destinée à assurer la pérennité de la piste DFCI AL 115 et mandat pour l’établissement d’une servitude de passage et d’aménagement destinée à assurer la pérennité de la piste DFCI AL 115
Finances :
Demande de subvention au Conseil Départemental-Soutien aux crèches communalesFonctionnement 2023
Subvention de fonctionnement – ASA des Vidanges du Vigueirat – Exercice 2022
Subventions exceptionnelles aux associations – Exercice 2022
Acompte sur subvention CCAS
Avances sur subventions aux associations et coopératives scolaires
Actualisation des autorisations de programme (API AC) – Décembre 2022
Budget Principal 2022 – Décision Modificative n°2
Engagement des dépenses d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2023
Tarifs des services publics 2023
Intercommunalité :
Procès-verbaux de restitution des biens concernés par les compétences « Voirie d’intérêt communautaire » et « Eclairage public d’intérêt communautaire » – Fin de mise à disposition
Restitution de compétences sans transfert de charges
Modalités de partage de la Taxe d’Aménagement entre les Communes et la Communauté de Communes Vallée des Baux-Alpilles
Demande de retrait du Syndicat Mixte d’Ingénierie pour les Collectivités et Territoires Innovants des Alpes-Méditerranée (SICTIAM) au 1er juillet 2023
Présentation du rapport d’activité 2021 de la Communauté de Communes Vallée des Baux-Alpilles (CCVBA)
Présentation du rapport annuel 2021 sur la qualité des services publics de l’eau potable, de l’assainissement collectif et non collectif de la Communauté de Communes Vallée des Baux-Alpilles (CCVBA)
Présentation du rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers de la Communauté de Communes Vallée des Baux-Alpilles (CCVBA)
Personnel :
Recrutement d’agents contractuels pour faire face à un accroissement temporaire d’activité ou lié à un accroissement saisonnier d’activité
Délibération instaurant l’allocation forfaitaire de télétravail
Contrats d’assurance des risques statutaires
Urbanisme :
Donation de deux parcelles à la Ville de Saint-Rémy-de-Provence/Parcelle section JR n° 224 Lieudit « Saint-Paul » et section JR n° 227 lieu-dit « Notre Dame de Laval »
Questions diverses :
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