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Ordre du jour : Conseil Municipal du 13 décembre 18h00

Dernière mise à jour : 2 févr. 2023

Ordre du jour



Conseil municipal :

  • Création d’un Conseil Local de la Vie Associative

Contrats – conventions – marchés – avenants :

  • Convention de groupement de commandes – Marché de nettoyage des bâtiments

Culture / patrimoine :

  • Signature d’une convention avec le réseau Ticketnet

Environnement :

  • Défense de la forêt contre l’incendie : établissement d’une servitude de passage et d’aménagement destinée à assurer la pérennité de la piste DFCI AL 115 et mandat pour l’établissement d’une servitude de passage et d’aménagement destinée à assurer la pérennité de la piste DFCI AL 115

Finances :

  • Demande de subvention au Conseil Départemental-Soutien aux crèches communales­Fonctionnement 2023

  • Subvention de fonctionnement – ASA des Vidanges du Vigueirat – Exercice 2022

  • Subventions exceptionnelles aux associations – Exercice 2022

  • Acompte sur subvention CCAS

  • Avances sur subventions aux associations et coopératives scolaires

  • Actualisation des autorisations de programme (API AC) – Décembre 2022

  • Budget Principal 2022 – Décision Modificative n°2

  • Engagement des dépenses d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2023

  • Tarifs des services publics 2023

Intercommunalité :

  • Procès-verbaux de restitution des biens concernés par les compétences « Voirie d’intérêt communautaire » et « Eclairage public d’intérêt communautaire » – Fin de mise à disposition

  • Restitution de compétences sans transfert de charges

  • Modalités de partage de la Taxe d’Aménagement entre les Communes et la Communauté de Communes Vallée des Baux-Alpilles

  • Demande de retrait du Syndicat Mixte d’Ingénierie pour les Collectivités et Territoires Innovants des Alpes-Méditerranée (SICTIAM) au 1er juillet 2023

  • Présentation du rapport d’activité 2021 de la Communauté de Communes Vallée des Baux-Alpilles (CCVBA)

  • Présentation du rapport annuel 2021 sur la qualité des services publics de l’eau potable, de l’assainissement collectif et non collectif de la Communauté de Communes Vallée des Baux-Alpilles (CCVBA)

  • Présentation du rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers de la Communauté de Communes Vallée des Baux-Alpilles (CCVBA)

Personnel :

  • Recrutement d’agents contractuels pour faire face à un accroissement temporaire d’activité ou lié à un accroissement saisonnier d’activité

  • Délibération instaurant l’allocation forfaitaire de télétravail

  • Contrats d’assurance des risques statutaires

Urbanisme :

  • Donation de deux parcelles à la Ville de Saint-Rémy-de-Provence/Parcelle section JR n° 224 Lieu­dit « Saint-Paul » et section JR n° 227 lieu-dit « Notre Dame de Laval »

Questions diverses :



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