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MARDI 28 MARS - 18h00 CONSEIL MUNICIPAL




ORDRE DU JOUR


Culture / Patrimoine:

  • Dispositif Cliiink – Promotion du tri des déchets – Signature d’une convention avec la Société TERRADONA

  • Musée des Alpilles – Demande de signature de la convention d’utilisation de la marque « Valeurs Parc Naturel Régional » 2022-2027

  • Don dans le fonds communal de documents et d’objets ayant appartenu à Joseph et Roger OLIVIER

Environnement :

  • Mise aux normes des Obligations Légales de Débroussaillement (OLD) des voies communales et terrains communaux / Demande de subvention au Conseil Départemental

  • Amélioration de la forêt communale 2023 (AFC) – Demande de subvention au Conseil Départemental

Finances :

  • Budget annexe LOTISSEMENT LA ROCHE – Compte de Gestion 2022

  • Budget annexe – LOTISSEMENT LA ROCHE – Approbation du Compte Administratif 2022

  • Budget annexe LOTISSEMENT LA ROCHE – Affectation du Résultat 2022

  • Budget Primitif 2023 – LOTISSEMENT LA ROCHE

  • Budget annexe LOTISSEMENT USSOL – Compte de gestion 2022

  • Budget annexe LOTISSEMENT USSOL – Approbation du Compte Administratif 2022

  • Budget annexe LOTISSEMENT USSOL – Affectation du Résultat 2022

  • Budget Primitif 2023 – LOTISSEMENT USSOL

  • Budget Principal – Compte de Gestion 2022

  • Budget Principal – Approbation du Compte Administratif 2022

  • Budget Principal – Affectation du Résultat 2022

  • Actualisation 2023 des provisions

  • Actualisation des autorisations de programme

  • Budget Primitif 2023 – Budget Principal

  • Vote des taux d’imposition 2023

  • Conseil Départemental – Contrat Départemental de Développement et d ‘Aménagement 2014- 2018 / Actualisation de la programmation des investissements intercommunaux

  • Demande de subvention(s) 2023 – Rénovation du parc de luminaires d’éclairage public des boulevards du Cours / frame noire – Fonds vert / Fonds d’accélération de la transition écologique dans les territoires – CdC banque des territoires

  • Demande de subvention d’investissement auprès de l’Agence de l’Eau et du FEDER pour la désimperméabilisation de la cour d’école de l’Argelier

  • Aide exceptionnelle aux sinistrés du séïsme en Turquie et en Syrie

Personnel :

  • Création d’emplois au tableau des effectifs

Scolaire :

  • Fusion des écoles maternelles Mas Nicolas et Marie Mauron

  • Aide municipale pour les séjours de vacances proposés par la Commune – Été 2023

Stationnement :

  • Validation du rapport annuel 2022 du traitement des RAPOs

Urbanisme :

  • Approbation de la modification N°1 du Plan Local d’Urbanisme

  • Prescription de la modification N°2 du Plan Local d’Urbanisme

  • Prescription de la révision allégée N°1 du Plan Local d’Urbanisme – Modification du zonage chemin des Carrières

  • Prescription de la révision allégée N°2 du Plan Local d’Urbanisme – Extension de la Zone de la Massane et de la Gare

  • Echange partie de parcelles, propriété des Consorts BON avec partie de parcelle communale section AL

Voirie communale :

  • Transfert de la RD99a dite avenue de la Libération et avenue André et Denis Pellissier du PR 0+000 au PR 1 +530 et classement dans le domaine public

Questions diverses :



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