top of page

Ordre du jour : Conseil Municipal du 08/11/22

Dernière mise à jour : 23 nov. 2022

19h00 - salle d'honneur de la mairie


Les décisions de maire : présentées en séance -


Les Délibérations :


Cimetière communal :

  • Adoption du règlement général du cimetière et ses annexes (annexe 1, annexe 2, annexe 3, annexe 3-A, annexe 3-B)

  • Cession de monuments funéraires – Tarif public cimetière

Conseil municipal :

  • Désignation des membres de la Commission d’attribution du groupement de commandes relatif à l’opération d’aménagement de l’entrée Ouest de l’agglomération

Contrats – conventions – marchés – avenants – adhésions :

  • Convention de servitudes entre ENEDIS et la Ville de Saint-Rémy-de-Provence, parcelle section AV numéro 244 – Lieu-dit de Fontanille

  • Convention de groupement de commande – Marché d’acquisition de véhicules

  • Approbation de l’APD pour l’opération de restauration intérieure de la Collégiale Saint-Martin­ Avenant n° 1 à la maîtrise d’œuvre : Forfait définitif de rémunération

Culture / patrimoine :

  • Musée des Alpilles – Convention cadre pour le dispositif Jeunesse en Provence Musée des Alpilles – Reconduction de la convention Pass MyProvence

Environnement :

  • Signature d’une convention de prêt à usage d’une parcelle communale plantée d’oliviers avec M. BACULARD

Finances :

  • Demande de subvention – Travaux de restauration de la Collégiale Saint-Martin

  • Budget Principal – Admissions en non-v

CR CM 08 11 22 final
.pdf
Télécharger PDF • 1.30MB

aleur et créances éteintes

  • Demande de subvention 2023 – Mise aux normes olympiques 3×3 du terrain de basket-ANS/FFBB

  • Demande de subvention – Aide aux acquisitions foncières 2023

  • Demande de subvention informatiques scolaire / TNE – Provence Numérique

  • Subventions annuelles de fonctionnement aux associations – Exercice 2022

  • Subventions exceptionnelles aux associations – Exercice 2022

Jeunesse / scolaire :

  • Convention d’objectifs 2023-2026 avec l’Association Locale Familles Rurales 13

Personnel :

  • Création d’emplois au tableau des effectifs (nominations et promotions)

  • Création d’emplois au tableau des effectifs (recrutements)

Petite enfance :

  • SIVU Alpilles Montagnette – Procédure d’adhésion de la Commune d’Orgon / Modification statutaire

  • Convention d’objectifs 2023-2026 avec l’Association Locale ADMR-DOREMI

Motion :

  • AMF – Alerte finances locales

Questions diverses :










CR CM 08 11 22 final
.pdf
Télécharger PDF • 1.30MB

96 vues0 commentaire

Posts récents

Voir tout

Comments


bottom of page