19h00 - salle d'honneur de la mairie
Les décisions de maire : présentées en séance -
Les Délibérations :
Cimetière communal :
Adoption du règlement général du cimetière et ses annexes (annexe 1, annexe 2, annexe 3, annexe 3-A, annexe 3-B)
Cession de monuments funéraires – Tarif public cimetière
Conseil municipal :
Désignation des membres de la Commission d’attribution du groupement de commandes relatif à l’opération d’aménagement de l’entrée Ouest de l’agglomération
Contrats – conventions – marchés – avenants – adhésions :
Convention de servitudes entre ENEDIS et la Ville de Saint-Rémy-de-Provence, parcelle section AV numéro 244 – Lieu-dit de Fontanille
Convention de groupement de commande – Marché d’acquisition de véhicules
Approbation de l’APD pour l’opération de restauration intérieure de la Collégiale Saint-Martin Avenant n° 1 à la maîtrise d’œuvre : Forfait définitif de rémunération
Culture / patrimoine :
Musée des Alpilles – Convention cadre pour le dispositif Jeunesse en Provence Musée des Alpilles – Reconduction de la convention Pass MyProvence
Environnement :
Signature d’une convention de prêt à usage d’une parcelle communale plantée d’oliviers avec M. BACULARD
Finances :
Demande de subvention – Travaux de restauration de la Collégiale Saint-Martin
Budget Principal – Admissions en non-v
aleur et créances éteintes
Demande de subvention 2023 – Mise aux normes olympiques 3×3 du terrain de basket-ANS/FFBB
Demande de subvention – Aide aux acquisitions foncières 2023
Demande de subvention informatiques scolaire / TNE – Provence Numérique
Subventions annuelles de fonctionnement aux associations – Exercice 2022
Subventions exceptionnelles aux associations – Exercice 2022
Jeunesse / scolaire :
Convention d’objectifs 2023-2026 avec l’Association Locale Familles Rurales 13
Personnel :
Création d’emplois au tableau des effectifs (nominations et promotions)
Création d’emplois au tableau des effectifs (recrutements)
Petite enfance :
SIVU Alpilles Montagnette – Procédure d’adhésion de la Commune d’Orgon / Modification statutaire
Convention d’objectifs 2023-2026 avec l’Association Locale ADMR-DOREMI
Motion :
AMF – Alerte finances locales
Questions diverses :
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